Marque enregistrée - Marque en vigueur

HYBRIDELEC
INOVIA CONCEPT, SARL

Numéro de dépôt :
4161699
Date de dépôt :
04/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2025
HYBRIDELEC de INOVIA CONCEPT

Présentation de la marque HYBRIDELEC

Déposée par voie électronique le 4 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVIA CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HYBRIDELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVIA CONCEPT domicilié(e) Parc du Génie, 2 Allée André Chapelon - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 769 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INOVIA CONCEPT, M. Hervé DA CUNHA domicilié(e) Parc du Génie, 2 Allée André Chapelon - 69200 - VENISSIEUX - France.

La marque HYBRIDELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYBRIDELEC arrivera à expiration en date du 4 mars 2025.

INOVIA CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : INOLYS LA SOLUTION HYBRIDE POUR VOTRE HABITATION , INOTIK SOLUTION DE GESTION ENERGETIQUE , INOVIA CONCEPT


INOVIA CONCEPT, SARL - Parc du Génie, 2 Allée André Chapelon - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 527769608


INOVIA CONCEPT, M. Hervé DA CUNHA - Parc du Génie, 2 Allée André Chapelon - 69200 - VENISSIEUX - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques.